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Haute-garonne, le département Haute-garonne, le département
Haute-Garonne plateforme d'appuis aux territoires
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Ressources

  • Conseil départemental de la Haute-Garonne

    • Étude 2020

         

      Axe incontournable d’une transformation sociale et économique, le Conseil départemental de la Haute-Garonne a choisi de soutenir de manière forte le secteur de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS), en se dotant d’une politique volontariste en la matière.

      Étude 2020 .pdf / 2911 ko
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  • Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE)

    • Calepin n°26 – Les carrières, un rôle à jouer pour les élus

      Face à la forte dynamique de construction, les carrières se sont développées au plus près de la demande en matériaux. Elles ont un impact sur les territoires et les paysages où elles se trouvent. La création, l’exploitation et la restitution des sites sont encadrés par une réglementation stricte. La place des élus est néanmoins importante dans ce processus. Leur rôle est particulièrement déterminant pour une bonne insertion du projet dans son territoire et dans le devenir du site en fin d’exploitation.
      Ce calepin avec son dossier spécial illustre les opportunités de réaménagement d’anciennes carrières, leur donnant de nouvelles valeurs sociales et économiques.

      Calepin n°26 – Les carrières, un rôle à jouer pour les élus .pdf / 3967 ko
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      Calepin n°25 – Entretenir, rénover, valoriser le patrimoine communal

      Les français portent un réel intérêt pour le patrimoine. Facteur d’attractivité et de qualité du cadre de vie, le patrimoine participe à l’identité des territoires. Alors que de nouvelles équipes entament leur mandat municipal, la question du patrimoine communal, de son entretien, de sa valorisation est donc plus que jamais à l’ordre du jour. 
      Ce calepin à travers son dossier spécial illustre ces enjeux et témoigne de réalisations en milieu rural, urbain et péri-urbain.

      Calepin n°25 – Entretenir, rénover, valoriser le patrimoine communal .pdf / 4241 ko
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      Calepin n°24 - Politiques publiques d’aménagement et enjeux environnementaux .pdf / 2872 ko
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      Calepin n°23 - Agir sur les espaces publics .pdf / 3490 ko
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      Calepin n°22 - Adapter les équipements scolaires, une priorité pour nos territoires .pdf / 2221 ko
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    • Guide – Réemploi, comment développer la demande dans les marchés publics ?

      Le réemploi désigne ici le fait de récupérer des éléments constructifs lors de travaux de transformation ou de démolition et de leur trouver de nouveaux usages dans d’autres projets. Il se distingue du recyclage qui implique une transformation profonde des éléments de construction.

      Guide – Réemploi, comment développer la demande dans les marchés publics ? .pdf / 6374 ko
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      Guide – Les cours d’école en transition. Potentiels de renaturation et de bien-être

      Les évolutions climatiques, les aspirations sociétales conduisent aujourd’hui les pouvoirs publics à repenser les aménagements des cours de récréation.
      En effet, ces espaces asphaltés, à forte dominante minérale, peuvent être renaturés pour ainsi améliorer le confort, le bien-être des usagers tout en favorisant la biodiversité.
      Cette publication illustre ces enjeux et témoigne de réalisations inspirantes en la matière.

      Guide – Les cours d’école en transition. Potentiels de renaturation et de bien-être .pdf / 6280 ko
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  • Haute-Garonne Ingénierie

    • Catalogue de formation aux élus 2025 .pdf / 3748 ko
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    • Le statut de l'élu (2020) .pdf / 5483 ko
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      De l'obligation scolaire à la gestion d'une école publique (2022) .pdf / 6065 ko
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    • L'élu face aux poursuites pénales : comment bénéficier de la protection fonctionnelle ? - Mensuel n°348 (mars 2025) .pdf / 5252 ko
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      Budget : la loi de finances 2025 - Mensuel n°347 (février 2025) .pdf / 2612 ko
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      Fonds de concours : un financement dérogatoire et solidaire entre les EPCI et leurs communes - Mensuel n°346 (janvier 2025) .pdf / 3087 ko
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      Budget : les principes et étapes de la préparation budgétaire - Mensuel n°344 (novembre 2024) .pdf / 3105 ko
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      Transport à la demande : une compétence dévolue à la Région transférable aux EPCI - Mensuel n°345 (décembre 2024) .pdf / 2179 ko
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  • Haute-Garonne Numérique

    • Plaquette de présentation Haute-Garonne numérique .pdf / 384 ko
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    • Glossaire Haute-Garonne numérique .pdf / 422 ko
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    • Infographie - La fibre optique chez vous .pdf / 2504 ko
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    • Le décommissionnement du cuivre .pdf / 1539 ko
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    • La création d'appuis aériens .pdf / 701 ko
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      Déclarer ou modifier une adresse .pdf / 938 ko
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      L'adressage .pdf / 14560 ko
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      La fibre arrive chez moi .pdf / 1871 ko
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      La fibre, c'est quoi ? .pdf / 1364 ko
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      La vie des réseaux .pdf / 937 ko
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      L'élagage .pdf / 14560 ko
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      L'éligibilité .pdf / 1333 ko
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      Le réseau .pdf / 13436 ko
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      Les incidents réseaux .pdf / 1170 ko
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      Les incidents réseaux - Fiche spéciale mairies .pdf / 592 ko
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      Les nouvelles constructions .pdf / 549 ko
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      Le raccordement .pdf / 2050 ko
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      Le raccordement en façade .pdf / 736 ko
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      Les raccordements complexes .pdf / 608 ko
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  • Plateforme d'appuis aux territoires

    • Guide des dispositifs d'accompagnement à destination des territoires 2024/2025 .pdf / 4318 ko
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    • Mode d'emploi 2022 .pdf / 2924 ko
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  • Réseau31, service public de l’eau

    • Liste des membres et compétences Réseau31 .pdf / 12855 ko
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  • Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Haute-Garonne (SDIS)

    • Synthèse des prescriptions des installations photovoltaïques .pdf / 3109 ko
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  • Syndicat Départemental d’Énergie de Haute-Garonne (SDEHG)

    • Présentation du SDEHG .pdf / 2128 ko
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Plateforme d’appuis aux territoires

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