Classer, préserver et valoriser les archives de la commune ou de l’EPCI

  • Offre d'accompagnement
  • Culture

Publié le 10 juin 2026

© Adrien Nowak

Assurer la bonne conservation des archives produites par la collectivité pour les mettre à la disposition des administrés et valoriser l’histoire du territoire.
 

Exemples

Je souhaite inventorier les archives de la collectivité, car j’ai du mal à retrouver des documents demandés par des administrés.
Je souhaite trier les dossiers, car le local d’archivage est saturé et j’ai besoin d’y gagner de la place.
Je souhaite aménager un local d’archives / acquérir du mobilier conformes pour la bonne conservation des documents.
Des documents sont en très mauvais état et il faut les faire restaurer selon les règles de l’art.
Je souhaite organiser une exposition sur l’histoire de la commune ou son évolution.
Je souhaite savoir quoi faire en cas de sinistre sur les archives (inondation, incendie, etc.)

Modalités d'accompagnement

Sur la base d’une prise de contact, à l’initiative de la collectivité ou des Archives départementales.
Visite sur place avec rapport et préconisations d’intervention, contacts téléphoniques et par courriel.
Accompagnement tout au long de la prestation ou de l’opération technique.

Accompagnement et livrables possibles

  • Accompagnement pour le tri et le classement des archives archiviste vacataire ou un prestataire spécialisé dans le classement des archives publiques, conseils sur l’archivage électronique.
  • Prise en charge des dépôts réglementaires des archives anciennes pour les communes de moins de 2000 habitants qui peuvent être conservées et classées par les Archives départementales.
  • Formation du personnel de la collectivité sur la bonne gestion des archives papier et électroniques.
  • Avis sur le programme d’aménagement d’un local d’archives, sur des devis d’achat de mobilier spécifique (subvention possible).
  • Avis techniques sur des devis de restauration de documents (subvention possible).
  • Aide à la recherche pour identifier des documents pertinents conservés aux archives départementales sur l’histoire du territoire.

Bénéficiaires

Communes, EPCI, PETR et leurs établissements publics.

Pré-requis et conditions de la réalisation de l’accompagnement

  • Un interlocuteur dédié

Contact Expert

Archives départementales
Arrondissements de Toulouse et Muret :
archives.communales@cd31.fr - 05 34 32 50 00
Arrondissement de St-Gaudens :
antenne.archives@cd31.fr - 05 34 32 50 90